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The Dictator
BDE

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MessagePosté le: Mer 10 Juil - 15:10 (2013)    Sujet du message: CGUs Utilisateurs inscrits Répondre en citant

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La Loi de la République Française est applicable sur l'ensemble des pages du forum. Toute infraction à la Loi se verra automatiquement sanctionnée par une censure du message en cause par les modérateurs et/ou administrateurs, d'un avertissement par mail, d'un bannissement mail, d'un bannissement IP et le cas échéant sera sous le coup de poursuites judiciaires.

Les administrateurs et modérateurs du forum essayent de modérer les messages aussi rapidement et souvent qu'il leur en est possible. Les administrateurs / modérateurs se dégagent de toute responsabilité concernant les messages n'étant pas en conformité avec la Loi Française. Les messages postés sont à la seule responsabilité de leur auteur.
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MessagePosté le: Mer 10 Juil - 15:10 (2013)    Sujet du message: Publicité

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